Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 25·fr
    ... exercices antérieurs ; 3° Approbation éventuelle du bilan et des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 24·fr
    ...l'approbation des états financiers des exercices allant de 2005 à ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 15·fr
    ...1- Acceptation de la démission d'un administrateur, 2 - Approbati...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 50·fr
    ...4) Approbation des dits rapports. 5) Questions diverses. Le Conse...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 23·fr
    ...- L'approbation sur la cession des actions de la société Chay Vale...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 31·fr
    ...- Approbation des états financiers clos aux 31 décembre 2013, 2014...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 42·fr
    ...Ledit projet établi sous la condition suspensive de son approbatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 20·fr
    ...tre de l'exercice 2015 ; - Approbation des états financiers de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 54·fr
    ...* Examen et approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 29·fr
    ...2- Approbation du Bilan et des États Financiers de l'Exercice 2018...
  • Journal Officiel·2005 / N°053·page 6·fr
    ... du 26 avril 2004, portant approbation du cahier des charges-type ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 80·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 6·fr
    ...s du 6 avril 2007, portant approbation du cahier des charges techn...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 6·fr
    ...7 du 27 juin 2005, portant approbation de l'adhésion de la Républi...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 39·fr
    ...Narjes démissionnaire et l'approbation de la mise à jour des statu...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 18·fr
    ...- Lecture du Rapport Moral - Lecture du Rapport Financier - Approb...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 16·fr
    ...5- L'approbation du texte des statuts mis à jour. - Du PV. des dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 24·fr
    ...- 3- Approbation des dits rapports, bilan et comptes arrêtés au 31...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 6·fr
    ...u 21 janvier 1975, portant approbation du statut du personnel de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 18·fr
    ... trois ans et ce jusqu'à l'approbation des comptes de l'exercice 2...