Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 20·fr
    ...n de vapeur d'eau supérieure à 2 atmosphères, et ensuite pendant e...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de 12 Administra...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 10·fr
    ... Abdallah Brahim, à compter du 2 août 1972 Abdelhamid Ahmed Riahi,...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 7·fr
    ...Economie Nationale en date du 12 août 1972, instituant le permis d...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 22·fr
    ... de 1er Instance de Tunis, le 12 août 1959.** Pour extrait : Le ...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 24·fr
    ...ussa N° 1, d'une superficie de 2 ares 14 ca immatriculé sous le no...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 33·fr
    ...ant du présent bornage est de 22 a, 66 ca. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 13·fr
    ...e et ce, dans la proportion de 2 actions nouvelles pour 3 ancienne...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 114·fr
    ...Strandard, demeurant à Tunis, 12 avenue de Paris, agissant pour so...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 19·fr
    ...Elle est d'une année pour accéder aux échelons 2, 3 et 4 et de 2 a...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 23·fr
    ..., mais qui est, en réalité de 32 ares, 38 centiares. L'immeuble s...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...62 a. 50 ca., celle résultant du présent bornage est de 3 h. 63 a....
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 7·fr
    ...A la date du 12 août 1962, le sieur Ahmed ben Othman ben Ahmed Abd...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...du 12 août 1965, enregistré à Tunis, le 23 août 1965, vol. 747, sé...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...mis sus-visé; Vu l'arrêté du 12 août 1986, portant cinquième reno...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...Un extrait du présent avis a été publié le 19 et le 22 avril 1969 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 11·fr
    ...A la date du 12 Août 1961, le sieur Mohamed ben Sadok ben Hadj Tha...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 5·fr
    ...t notamment la loi N° 73-40 du 2 août 1973. Vu le décret N° 71-16...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 10·fr
    ...ur les sociétés un paragraphe 12 ainsi libellé : 12- les intérêts...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 22·fr
    ...issier notaire à Na- beul, le 12 avril 1960, en exécution d'un jug...