Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 34·fr
    ...med Ben Hamed ont vendu leurs parts de bien de l'héritage de leurs...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 10·fr
    ...nt de 83 m² et les 1000/10000 parts indivises de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 50·fr
    ...- La totalité des parts à l'indivision, la moitié de l'immeuble, s...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 37·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble qui représente 83/16500 parts indivises du...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 6·fr
    ...500 000 Dinars divisé en 50 000 parts de 10 Dinars chacune. - Déno...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 50·fr
    ...425952 BAM000 a vendu à la société Ssangyong Auto Parts SARL en co...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 22·fr
    ...la totalité des parts indivises du titre foncier n°20527 Sousse d'...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 3·fr
    ...la totalité des 6862,5 parts indivises appartenant au débiteur sai...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 8·fr
    ...éraires et la création de 150 parts nouvelles, - l'article 6 des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 2·fr
    ...Les parts de Mohamed Habib sont grevées d'une hypothèque conventio...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 64·fr
    ...me Selma Ben Hamed toutes ses parts indivises du fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 52·fr
    ...La totalité des parts revenants à la partie saisie qui représenten...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 73·fr
    ...Les parts indivises soit (234 part) revenant à la partie saisie Mo...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 38·fr
    ...MENT DE GERANT ## CESSION DE PARTS « Paradis des Enfants » S.A.R...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 47·fr
    ...pha Ouahada constitué par des parts sociales que le de cujus possé...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...résentant au moins les trois quarts du capital social. Le gérant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 43·fr
    ...asse Maraquibou ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F ...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 27·fr
    ...— École Privée de Filles, 1, Rue des Remparts à Bizerte. — École ...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 38·fr
    ...les 230 parts indivises dans le titre foncier n°64490 Tunis, dénom...