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- Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 12 août 1964. La p...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 14·fr...Beni Mohamed Ridha, à compter du 2 août 1965 Abdelghaffar Mohamed,...
- Journal Officiel·1974 / N°066·page 22·fr...t sont astreints à un stage de 2 ans pouvant être prolongé d'un an...
- Annonces Légales·2016 / N°083·page 22·fr...- Chambre n° 2 au centre superficie utilisée environ 15 m² plafond...
- Journal Officiel·1998 / N°091·page 9·fr...bal en date du 26 septembre 1992 approuvé par le conseil de tutell...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 15·fr...« Article 52 au. — Les services effectifs accomplis dans l'Armée f...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 22·fr...Une parcelle de terre de 2 a. 59 ca., abe au Nord-Ouest de La Mars...
- Journal Officiel·1977 / N°017·page 22·fr...d Bab Ménara - Tunis Avant le 2 avril 1977, sous plis recommandés...
- Journal Officiel·1990 / N°083·page 27·fr...t sont astreints à un stage de 2 ans pouvant être prorogé d'un an ...
- Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr...uisition N° 26.836, déposée le 2 avril 1958, et dont un extrait a ...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 26·fr...ropriétaire, pour une durée de 2 années, à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 20·fr... propriétaire sera effectué le 2 avril 1976, par Monsieur Damak Gé...
- Journal Officiel·1961 / N°003·page 29·fr...e Sousse, d'une contenance de 12 ares environ. La requérante décl...
- Journal Officiel·1964 / N°058·page 20·fr...la maison N° 12 appartenant à la Dame Fatma Beni Ali Djirbi; Au No...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 38·fr...En Assemblée Générale Ordinaire Le samedi 12 avril 1969 à 10 heur...
- Journal Officiel·1974 / N°031·page 24·fr...Lot N° 22 appartenant à Hmed El Ameri et réquisition 28.595. A l'...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 45·fr...ne contenance dénoncée de 4 h 02 ares environ, celle résultant du ...
- Journal Officiel·1976 / N°020·page 51·fr...ne contenance dénoncée de 4 h 02 ares environ, celle résultant du ...
- Journal Officiel·1998 / N°017·page 21·fr...t, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, relatif aux marchés p...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 28·fr...isition N° 57.205, déposée le 12 avril 1960, et dont un extrait a ...