56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 39·frDésignation des parts indivises mises en vente : la totalité de l'...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 17·fr... 93038 Tunis avec les 77/4606 parts indivises et communes relevant...
- Annonces Légales·2022 / N°139·page 9·fr...ha Yahia la totalité de leurs parts dans le fonds de commerce sis ...
- Annonces Légales·2006 / N°069·page 27·fr...Immeuble à vendre 1131/18730 Parts. Objet du TF 96139/32526 dénom...
- Annonces Légales·2006 / N°070·page 35·fr...Les parts indivises du parcelle objet du titre foncier n° 7895 Sfa...
- Annonces Légales·2007 / N°029·page 31·fr...ne Messieurs les porteurs de parts de la Coopérative Oléicole Tun...
- Journal Officiel·1980 / N°030·page 26·fr...00 Dinars par création de 300 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
- Journal Officiel·1980 / N°040·page 29·fr...Seize mille dinars (16.000) divisés en mille six cent parts de dix...
- Annonces Légales·2013 / N°013·page 21·fr...- L'approbation de la cession des parts sociales - Démission du gé...
- Journal Officiel·1984 / N°062·page 37·fr...58.000 dinars divisé en 580 parts de 100 dinars chacune. Durée : ...
- Annonces Légales·2021 / N°033·page 19·fr...rs (140.520,000d) Valeur des parts revenant à Monsieur Abdelaziz ...
- Annonces Légales·2006 / N°088·page 3·fr...1.000 dinars, divisés en 100 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 41·fr...La totalité des parts indivises de l'ordre de 899,997 du titre fon...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr...é Internationale des Sciences, Arts et Technologies SA au capital...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 41·fr...Les parts indivises soient 144/2139 revenants au débiteur saisi da...
- Journal Officiel·1997 / N°099·page 20·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 21·fr... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines de Tu...
- Annonces Légales·2022 / N°053·page 16·fr... n°139001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614...
- Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr...14 sur 24 parts qui lui sont dévolues dans l'indivision par hérita...
- Annonces Légales·2005 / N°164·page 4·fr...Il sera procédé à la revente pour folle - enchère des parts saisie...