Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 48·fr
    ...e à sa demande jointe par son accord préalable de financement de l...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 63·fr
    ...L'indemnité de gestion administrative et financière est accordée à...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 3·fr
    ...Loi n° 90-42 du 23 avril 1990 portant ratification de l'accord de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 30·fr
    ...AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS ACCORD COMMERCIAL Entr...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 45·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 117.000 | | 33 | Rémunérations acc...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 71·fr
    ...La consolidation couvre les échéances impayées des crédits accordé...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 13·fr
    ...— Les deux parties veilleront à ce que le présent Accord soit appl...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 21·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 127.370 | | 33 | Rémunérations acc...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 13·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 132.730 | | 33 | Rémunérations acc...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 16·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 348.130 | | 33 | Rémunérations acc...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 14·fr
    ...Le congé pour la création d'entreprise accordé à Monsieur Ahmed Be...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 5·fr
    ...— Est ratifié l'accord de coopération économique et technique, ann...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 233·fr
    ...| - 2 semaines après l'accord du concerné. | | - Accord sur l'ét...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 64·fr
    ...Il est accordé à Madame Sihem Ben Yaich Taka, agent à la caisse na...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 12·fr
    ...## Accord Commercial entre le Gouvernement de la République Tunis...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 3·fr
    ...- Est ratifié l'accord de coopération financière annexé à la prése...
  • Journal Officiel·1995 / N°025·page 11·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 5·fr
    ...- Est ratifié, le programme exécutif de l'accord de coopération cu...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 10·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Le Chef du B...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 36·fr
    ...— Des bourses sont accordées automatiquement et en priorité aux ét...