183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr...Frais : les frais des P.V établis au titre de l'exécution du prése...
- Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr...(54.504.000d) auquel s'ajoutent les frais de la saisie immobilière...
- Annonces Légales·2025 / N°088·page 16·fr...2025X00795VEPA1 --- Vente aux enchères publiques sur saisie immo...
- Annonces Légales·2010 / N°146·page 27·fr...Aux termes du jugement rendu le 4/11/2010 par la chambre des saisi...
- Annonces Légales·2015 / N°135·page 50·fr...18 tables en bois marron + 72 chaises en bois + 02 comptoir en ino...
- Annonces Légales·2016 / N°082·page 20·fr...Partie saisie : Helmi Ben Hsouna Ben Ahmed Rijba gérant de Société...
- Annonces Légales·2004 / N°023·page 6·fr...L'immeuble saisi : Il s'agit d'une ancienne maison avec terrain nu...
- Journal Officiel·1984 / N°011·page 3·fr...La commune de Requebe est autorisée à contracter auprès de la Cais...
- Journal Officiel·1984 / N°041·page 27·frImmeuble saisi : La totalité d'un local à usage d'habitation (loge...
- Journal Officiel·1995 / N°034·page 90·fr...Caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : sé...
- Annonces Légales·2016 / N°054·page 52·fr...Immeuble saisi : Consiste en l'immeuble, objet de la saisie, du t...
- Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr...2- Débiteur saisi : Jalel Ben Belgacem El Hammami CIN n°00688999 -...
- Annonces Légales·2007 / N°045·page 44·fr...Partie saisie : Bousairi Drihmi demeurant Thala Kasserine. Avocat...
- Annonces Légales·2016 / N°128·page 35·frL'immeuble saisi peut être visité tous les jours de la semaine pen...
- Annonces Légales·2019 / N°113·page 20·fr...Le saisi : 1- Nourdine Ben Khmais Ben Selim Boumaiza, CIN n°018378...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 23·fr...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
- Annonces Légales·2023 / N°151·page 11·fr...7 - Conditions de visite de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi pe...
- Annonces Légales·2010 / N°155·page 41·fr...- 363.260D.000 frais en sus. Aux éventuels acheteurs de consigner...
- Journal Officiel·2001 / N°068·page 86·fr| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
- Annonces Légales·2011 / N°041·page 39·fr...pour prendre connaissance du cahier des charges, contacter l'huiss...