Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 18·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2003 / N°043·page 12·fr
    ...– Le directeur de la gestion des documents et des archives au mini...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 40·fr
    ...(d) Actifs acquis dans le cadre d'un marché de travaux : La valeu...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 51·fr
    ...| 161 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°563961...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 6·fr
    ...2) Marché de gros Prix de vente, marchandises rendues chez le con...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 27·fr
    ...Une parcelle de terre n° 52. Au Nord : Hédi Ben Chaâbane. A l'Ou...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 28·fr
    ...Monsieur Maher Saied, architecte en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 39·fr
    ...arcelle de terre ci-après indiquée à El Maysra, région de Recharch...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 17·fr
    ...- transport terrestre - services communs - marine marchande - avia...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 41·fr
    ...Ben Arif consistant en 2 parcelles contigues de terre de culture s...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 21·fr
    ...Et-Talhala consistant en une parcelle de terre à vocation agricole...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 51·fr
    PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° des parcelles sur le plan du pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 292·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 104·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 45·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur plan | N° des t...
  • Journal Officiel·2021 / N°120·page 35·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 77·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Annonces Légales·2022 / N°092·page 13·fr
    ...La parcelle n°459 : Sa superficie de 13837 m² il s'agit d'une parc...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 32·fr
    ...Parcelle n° 12. A l'Est : Parcelle n° 9. Au Nord : Route secondair...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 29·fr
    ...### Première Parcelle : Au Sud : Logements populaires. A l'Est :...