Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
230 036 résultats pour ""ATE""
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 46·fr
    finances la Marsa en date du 19/10/2018, sous le numéro 18505649 q...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 7·fr
    ...(en Dinar) Observations éventuelles de l'importateur Date et sig...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 10·fr
    instance de Mahdia sous le n° D1418532011 en date du 13/12/2011 il...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 6·fr
    ...vant acte sous seing privé en date du 4 janvier 2012. Enregistré à...
  • Annonces Légales·2014 / N°131·page 23·fr
    ...1150869Q/A/M/000 Par acte sous seing privé en date du 24/10/2014 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 8·fr
    ...1487838Z/P/M/000 En vertu d'un PV d'assemblée générale en date du...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 25·fr
    ...Lecture du rapport du liquidateur relatif à l'activité de la socié...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 13·fr
    ...a liste du mouvement des démocrates socialistes, Moncef Ben Ali A...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 22·fr
    ...V de l'assemblée générale extraordinaire en date du 12 janvier 200...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...— Transferts au profit des fournisseurs étrangers 1° L'importateu...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 45·fr
    ...Maître Hatem Yahyaoui Appart.6, immeuble SOCIB, km7 route de Mateu...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 21·fr
    ...Avec maintien de la date unique de jouissance en intérêts. Passé c...
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 13·fr
    ...## AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS ### Accord commercia...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 18·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration à l'API n° SDAE06065 en date d...
  • Annonces Légales·2010 / N°103·page 31·fr
    ...1058893T/A/M Suivant PV de l'AGO en date du 1er juin 2010 et enre...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 41·fr
    ...— Quitus aux Administrateurs. — Affectations des résultats. — Ra...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 32·fr
    ...126692000 Suivant acte sous seing privé, en date du 22 mars 2004,...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 17·fr
    - Quitus aux administrateurs et renouvellement des membres du cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 25·fr
    ...334513-57 Suivant procès-verbal de l'AGE en date du 18/3/2015 enr...
  • Journal Officiel·2011 / N°056·page 35·fr
    ...de la collectivité Debdeba en date du 01 octobre 2007, relatif à l...