Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 24·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 13·fr
    ...— Le détachement est la position de l'agent permanent placé hors d...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr
    ...Les parties au présent accord peuvent le dénoncer à tout moment ap...
  • Journal Officiel·2002 / N°067·page 14·fr
    ...– La date du déroulement des épreuves d'admissibilité est fixée au...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 10·fr
    - Les contrats d'objectifs et les rapports annuels d'avancement de...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    2 - Un Etat partie peut également établir sa compétence aux fins d...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 10·fr
    ...Du fait de sa présence permanente sur le chantier le représentant ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 6·fr
    par délégation du Ministre de l'Economie Nationale, tous actes ent...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 29·fr
    ...- un représentant du ministère du transport : président - deux rep...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 8·fr
    Elle organise le catalogue partagé (C.A.P.A.R.) entre les biblioth...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 10·fr
    ...La commission d'agréments prend sa décision de retrait d'agrément,...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 20·fr
    L'employeur reconnaît l'organisation syndicale légalement constitu...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr
    ...À cette fin, ils contrôlent notamment la qualité bactériologique, ...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 8·fr
    ...3 - Les détenteurs d'instruments de remplissage ou de pesage à fon...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 57·fr
    ...gmentation | Désignation | Augmentation | Désignation | Augmentati...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 27·fr
    Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 30·fr
    4) Monsieur Anouar Torki, représentant de l'union tunisienne de l'...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 9·fr
    ...Monsieur Mohamed Arbi Dabki est nommé administrateur représentant ...
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 21·fr
    ...MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 30·fr
    ...Tient des fiches d'entrées et de sorties, surveille constamment l'...