Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...La superficie est de 295.80 m², il est composé de deux chambres, d...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 40·fr
    ...Les parties saisies sont propriétaires d'une superficie de 91 hec ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 11·fr
    ...2026401938VEPA1 ## Vente aux enchères publiques pour licitation ...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 9·fr
    ...11 - Les aptitudes des élèves officiers et leur acquisition des co...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Décembre 1974 264...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 19·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 42·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 49·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 30·fr
    ...2) Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tie...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 52·fr
    parcelle décrit ci-dessus, d'une superficie de 361 m² objet de tit...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 46·fr
    ...Visite de l'immeuble et participation aux enchères : Tous les jou...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 2·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES Vente sur s...
  • Journal Officiel·1999 / N°046·page 19·fr
    ...- Le président de la municipalité d'Ettadhamen Douar Hicher est ch...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 6·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 11·fr
    avec une superficie totale de (68,30) les parts indivises objet de...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 28·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 102·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, R...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 8·fr
    ...n du suspect, les officiers de police judiciaire doivent l’informe...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 5·fr
    ...- Est dissous, le conseil municipal de Zaghouan, du gouvernorat de...