Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 15·fr
    ...général de la société Sicav Patrimoine Obligataire pour toute la d...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 15·fr
    ...à concurrence des forces du patrimoine à lui cédé tel qu'il résult...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 5·fr
    ...é prononcé une confusion de patrimoine entre l'ensemble des sociét...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 17·fr
    ...s de l'institut national du patrimoine au ministère de la culture,...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 11·fr
    ...voriser le développement du patrimoine social. Durée : 99 ans. Dép...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 26·fr
    ...isant à mettre en valeur le patrimoine de la médina. Visa n° 5108...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 150·fr
    ...a gestion et du contrôle du patrimoine, 4 - Le service de la sécur...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 17·fr
    ...ture et de la Sauvegarde du Patrimoine | Sans changement | Sans ch...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr
    CONFECTION et MACH et du transfert de leurs entier patrimoines au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 17·fr
    ...uvoirs; c) Tout dommage au patrimoine de l'entreprise causé par l...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 10·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 57·fr
    ...age Bizerte, liquidateur du patrimoine du feu Ben Aissa Ben Hassen...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 40·fr
    ....R.L Société de Gestion du Patrimoine SIVO S.A.R.L. au capital d...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 11·fr
    ...culier des conservateurs du patrimoine au ministère de la culture,...
  • Journal Officiel·1990 / N°026·page 9·fr
    ...e ou de sa suppression, son patrimoine revient à l'État. Art. 12....
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 9·fr
    ...tenue de la comptabilité du patrimoine (CCM et Magasins Régionaux ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 9·fr
    ...nistratif - l'entretien du patrimoine mobilier et immobilier - l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 25·fr
    ministre chargé du patrimoine est obligatoirement recueilli lorsqu...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 8·fr
    ...— En cas de dissolution, le patrimoine du Commissariat Général à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 24·fr
    ...smission universelle de son patrimoine à la société « HANA ». Le ...