Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1989 / N°019·page 7·fr
    ...— L'article 2 du décret sus-visé n° 78-218 du 3 mars 1978 autorisa...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 14·fr
    ...u 19 février 2009, portant autorisation de cession totale des droi...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ...— Division de la vulgarisation et de la promotion de la production...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 11·fr
    ...Tout surenchérisseur doit être muni de l'autorisation du gouverneu...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 1·fr
    ...ère de l'Intérieur DECRET autorisant la Commune de Gafsa à contra...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 70·fr
    ...statistiques - Actions de vulgarisation agricole - Actions de Défe...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ...La délivrance de l'autorisation spéciale de commerce de la viande ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 12·fr
    ...Décret N° 63-150 du 23 avril 1963 (3 douf hijja 1382), autorisant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 13·fr
    ... « COMMANDE » , sonnaité l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 22·fr
    ... 2018 en vue d'obtenir une autorisation d'installation et d'exploi...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 175·fr
    ...s Transports Terrestres; - Autorisation des services spécialisés d...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 44·fr
    ...9 549 | 11 665 284 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Annonces Légales·2026 / N°091·page 14·fr
    ... 2026 en vue d'obtenir une autorisation d'ouverture et d'exploitat...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 23·fr
    ...LOITATION | 24,499 | | Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 14·fr
    ...N° 75-304 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·2014 / N°102·page 2·fr
    ...u 9 décembre 2014, portant autorisation de cession totale d'intérê...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 11·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secrétaires...
  • Journal Officiel·1997 / N°032·page 2·fr
    ...les modalités d'octroi des autorisations de transport de marchandi...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 23·fr
    de Ghannouch du gouvernorat de Gabès objet de l'arrêté d'autorisat...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 34·fr
    ...2°) Le montant maximum des autorisations de transfert susceptibles...