5 981 résultats pour ""STIM""
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- Annonces Légales·2013 / N°025·page 48·fr...7200 dinars après remise de prix à 40% en plus des dépenses estimé...
- Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr...inars (58.250.000 d), selon l'estimation de l'expert, Monsieur Bou...
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- Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr...La mise à prix est estimée par l'experte madame Asma Daghbouji Mra...
- Journal Officiel·1974 / N°015·page 8·fr...aire pénale, l'Etat requérant estime que la comparution personnell...
- Annonces Légales·2023 / N°064·page 6·fr...ents corporels et incorporels estimé au prix de dix mille Dinars. ...
- Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à (396.000.0...
- Journal Officiel·1969 / N°006·page 22·fr...du Vendredi 6 Février 1969 ## FAULITE STIMEM Par jugement en dat...
- Annonces Légales·2025 / N°081·page 13·fr... de la vente aux enchères est estimée à trente trois mille trois c...
- Annonces Légales·2005 / N°050·page 4·fr...inars (23.295d,000) suivant l'estimation faite par l'expert monsie...
- Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr... dinars (16000.000) suivant l'estimation de l'expert judiciaire At...
- Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr...isse de dépôt et consignation estimé de cinquante trois mille et t...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr...sont estimés à 5 000 dinars, soit un total de frais approximatifs ...
- Annonces Légales·2005 / N°098·page 7·fr...100.000.000D suite à l'estimation de l'expert judiciaire Monsieur ...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 34·fr...it toutes observations qu'ils estimeraient utiles, auprès de M. le...
- Annonces Légales·2009 / N°140·page 52·fr...La valeur de tout l'immeuble est estimée à 53.846d600, Journal Of...
- Journal Officiel·1973 / N°027·page 8·fr...Le Montant des travaux est estimé à : | — Le forage Kalaa Khasba...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 136·fr...me constitutive, un rapport d'estimation et de vérification des ap...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 57·fr...- Une liste estimative détaillée, datée et signée par le fournisse...