Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 981 résultats pour ""STIM""
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 11·fr
    ...le tiers du prix d'ouverture, estimé à cent soixante et Page 3046...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 48·fr
    ...7200 dinars après remise de prix à 40% en plus des dépenses estimé...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 14·fr
    ...inars (58.250.000 d), selon l'estimation de l'expert, Monsieur Bou...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 13·fr
    ... documents qu'elle (ou qu'il) estime nécessaires à l'accomplisseme...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 10·fr
    ...La mise à prix est estimée par l'experte madame Asma Daghbouji Mra...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 8·fr
    ...aire pénale, l'Etat requérant estime que la comparution personnell...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 6·fr
    ...ents corporels et incorporels estimé au prix de dix mille Dinars. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 10·fr
    ...La mise à prix de la propriété à vendre a été estimée à (396.000.0...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 22·fr
    ...du Vendredi 6 Février 1969 ## FAULITE STIMEM Par jugement en dat...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 13·fr
    ... de la vente aux enchères est estimée à trente trois mille trois c...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 4·fr
    ...inars (23.295d,000) suivant l'estimation faite par l'expert monsie...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ... dinars (16000.000) suivant l'estimation de l'expert judiciaire At...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr
    ...isse de dépôt et consignation estimé de cinquante trois mille et t...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 23·fr
    ...sont estimés à 5 000 dinars, soit un total de frais approximatifs ...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 7·fr
    ...100.000.000D suite à l'estimation de l'expert judiciaire Monsieur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 34·fr
    ...it toutes observations qu'ils estimeraient utiles, auprès de M. le...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 52·fr
    ...La valeur de tout l'immeuble est estimée à 53.846d600, Journal Of...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 8·fr
    ...Le Montant des travaux est estimé à : | — Le forage Kalaa Khasba...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 136·fr
    ...me constitutive, un rapport d'estimation et de vérification des ap...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 57·fr
    ...- Une liste estimative détaillée, datée et signée par le fournisse...