...Deux exemplaires de cet acte ont été déposés au greffe du tribunal...

deux copies ont été déposées au greffe du tribunal de 1ère instanc...

...Le juge a ordonné l'ouverture d'une procédure de distribution pour...

...les commercants distributeurs en gros, les transformateurs, les co...

...Notaires 2 ## Tribunal de Première Instance de Kairouan Kairouan...

...,663 | -278,809 | | AN2- Distributions de dividendes | 0,000 | -...

...N° de dépôt D7455302 le 19 octobre 2004 au tribunal de première in...

...la vente aura lieu à la chambre des créées du tribunal de première...

...Attribuée à Mr Sabeur Ben Amor et Mr Belhassen Slim Jerbi pour tou...

...vente distributeur automatique des boissons et produits divers, Du...

...Deux originaux du PV sont déposés au tribunal de Nabeul, sous le n...

...stribuables | 174 | -11 | | Régularisation des sommes distribuab...

...- Le prix Hédi Laâbidi est attribué chaque année à la meilleure œu...

...– La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...

...Les oppositions doivent être effectuées auprès du tribunal de Prem...

(Tribunal de Première Instance de Manouba) Capital : 10.000.000 D...

...3/ Attribution à M Mongi Zarrouk le titre de responsable de l'admi...

...«Sté HMBS Distribution». Siège social : 27 Rue Mohamed Chedly Enn...

deux exemplaires ont été déposés au tribunal de 1ère instance Kair...

...Il attribue au candidat une note variant de zéro (0) à dix (10). ...