Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 5·fr
    ...- deux représentants du Premier ministère, - un représentant du mi...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 7·fr
    ...L’allocation des sommes mentionnées au alinéa a) à c) du paragraph...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 18·fr
    ...Les plans annexés à la demande seront communiqués au public dans l...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 43·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 622 du plan du titre foncier n° 7031 Zag...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 4·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 3·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 6·fr
    ...Arrêté du Premier ministre du 25 août 1998, portant organisation d...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 15·fr
    ...Pour copie certifiée conforme du procès-verbal du tirage. Journal...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 30·fr
    * nomination d'un nouveau président directeur général, Mr Mourad M...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 28·fr
    ...- Salem Toumi, substitut du procureur de la République près le tri...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 11·fr
    ...ent du programme d'appui au développement rural, annexée au présen...
  • Journal Officiel·2003 / N°018·page 10·fr
    Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...— Le marin ne peut engager ses services qu'à temps ou pour un ou p...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 4·fr
    ...- Le siège de l'unité de réalisation du projet objet du présent ar...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 1·fr
    ...1472 Arrêté du Premier ministre du 21 juin 2002, portant ouvertur...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 5·fr
    ...- 12 % au profit de la Société des Courses de Tunis; - 5 % au prof...
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 43·fr
    ... portant promulgation du code du patrimoine archéologique, histori...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 15·fr
    b) Usager consommant un volume d'eau potable supérieur à 20 m³ et ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 74·fr
    ...| 456 conforme à la parcelle n°10 du plan du titre foncier n° 3151...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 54·fr
    ...onseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...