Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 9·fr
    ...tion tenant compte de la plus value de l'appareil fourni par rappo...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...le frigo, afin de pouvoir en évaluer l'utilisation pour le jour su...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ... sans tenir compte de la plus-value due à la spéculation et aux tr...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    ...stissement y compris les plus values du capital investi. 3 - Les ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ...stissement y compris les plus-values du capital investi. e) les in...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 6·fr
    ...au scientifique du candidat, évalue sa capacité à concevoir, dirig...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 10·fr
    ...ne indemnisation pour la plus-value que la terre domaniale a acqui...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr
    ...tissement, y compris les plus-values du capital investi d) des ind...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ... de commissaires à l'effet d'évaluer les apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 5·fr
    ...atif à l'imposition des pires-values immobilières, tel que modifié...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 9·fr
    ...ARTICLE 13 Evaluation de la Convention Les parties évaluent au s...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...n, déduction faite de la plus-value résultant de la possibilité d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ...— L'exonération de la plus value de cession réalisée par les socié...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 15·fr
    ...éseaux de petits importance, évaluer le temps nécessaire pour l'ac...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr
    ... de Commissaires à l'effet d'évaluer les apports en nature faits à...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 11·fr
    ...seil d'Administration pour réévaluer le bilan suivant les formes l...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ...dans leur évaluation des plus-values dont les travaux entrepris fo...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 13·fr
    ...prie en outre l'organisation de réévaluer les principes régissant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ...ommé un Commissaire chargé d'évaluer la valeur du dit apport ainsi...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ...n technique et économique, d'évaluer, sans préjudice de l'article ...