Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 12·fr
    ...- Divers systèmes d'expression et de représentation cartographique...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 57·fr
    ... ETAT DE RESULTAT | (Montants exprimés en dinars) | Exercice clos ...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 3·fr
    ...293 du 1er mars 2016, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 20·fr
    ...l’immeuble en m² | Superficie expropriée en m² | Noms des Propriét...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 2·fr
    Décret n° 2009-696 du 11 mars 2009, portant expropriation pour cau...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous droits mobiliers et immobiliers q...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr
    ...ude, et sauf les restrictions exprimées dans l'acte qui lui confèr...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 37·fr
    ...unisien # BILAN ## Montants exprimés en DT au 31 décembre 2010...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 13·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 2·fr
    ...du 1er décembre 1993, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 1·fr
    ...93 du 3 février 1997, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 3·fr
    ...t de préemption ou par voie d'expropriation, et ce, conformément à...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 6·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 2·fr
    ...1150 du 20 juin 1996, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 87·fr
    ...IS MAT FISC 426078M # BILAN Exprimés en dinars Au 31 Décembre |...
  • Journal Officiel·1986 / N°046·page 10·fr
    ...ational des mines ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 6·fr
    ...f d'une parcelle immatriculée expropriée par décret n° 76-83 du 28...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 30·fr
    ...LANS # AU 31 DECEMBRE 2003 (Exprimé en dinars) | CAPITAUX PROP...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 59·fr
    # ETAT DE RESULTAT Montants exprimés en DT | | au 31 décembre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 71·fr
    ...31 DECEMBRE 2006 # (Montants exprimés en dinars tunisiens) | |...