Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ... enregistré à Enfida ville, le 2 août 1966, folio 56, case 302, do...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 24·fr
    394 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 9-12 Avril 1968...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 13·fr
    ...s son procès verbal en date du 2 avril 1976, tel qu'il a été appro...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 13·fr
    ...4.2 Algorithmique Notion d'algorithmes, évaluation d'algorithmes,...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 5·fr
    ...nomiques, deux articles 31 et 32 ainsi libellés : Art. 31 : 1- l...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 38·fr
    ...sous seings privés en date du 22 avril 1966 enregistré à Tunis A.C...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 15·fr
    ...72 a. 10 ca. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit ...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 12·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 2 août 1960. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 10·fr
    ...tia; Vu l'arrêté municipal du 12 avril 1936, signifiant le 15 juin...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ... comme l'indique le tableau N° 2 annexé au présent code. ### Chap...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...Une parcelle de terre de 2 a, 59 ca., sise au Nord-Ouest de La Mar...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 17·fr
    ...t notamment la loi n° 93-85 du 2 août 1993, Vu le code des téléco...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 20·fr
    ... rue de la Rabta 11 impasse N° 2 a demandé l'immatriculation d'une...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 1975 16...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 40·fr
    ...es oliviers, dont 144 âgés de 12 ans et 44 âgés de 5 ans et quelqu...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 14·fr
    ...sa durée de réalisation est fixée à 2 ans à compter de la fin de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 6·fr
    ...x dispositions de l'article 62-2 alinéa "a" du présent code. Le p...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 9·fr
    ...De la côte 822 au croisement des pistes au Sud de Sidi Abdel-Jabba...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 18·fr
    ...u Mohamed Lasfar, à compter du 2 avril 1976 Belarbia Younès, à com...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 7·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 août 1996 Page 16...