Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 16·fr
    ...30.000 dinars réparti en 3.000 parts de 10 Dinars chacune. Géranc...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 59·fr
    ...C'est 2,5 parts de la totalité de l'immeuble objet du T.F n° 53383...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 21·fr
    ...114200 divisé en 2284 parts de 50 dinars le part Périmètre d'inte...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 54·fr
    ... a et 77 c, morcelée, en 5477 parts, se compose de 34 pieds d'oliv...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr
    ...les quote-parts communes relatives au saisi faisant le titre fonci...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 60·fr
    ...ble saisi :** la totalité des parts indivises de l'ordre de 899,99...
  • Annonces Légales·2016 / N°040·page 20·fr
    ...porels du fonds de commerce à parts égales. 6- Les frais : L'adj...
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 71ème indivis du TF n° 59786 Tunis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 43·fr
    ...rficie 1880m², divisé en 1880 parts, sis à Sidi Bou Ali Sousse. P...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 43·fr
    ...becca Illing a cédé cent 100) parts sociales du numéraire d'une va...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 30·fr
    ...16.000 dinars divisé en 160 parts de cent dinars l'une. Siège Soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1/4 indivis du TF n° 117330 Tunis c...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 30·fr
    ...14 - L'étudiant qui a obtenu la moyenne dans les trois quarts au m...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 28·fr
    ...300 dinars divisés en 300 parts de 10 dinars chacune. *Gérance* :...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 4·fr
    ...6000 dinars divisés en 60 parts sociales de 100 dinars chacune. - ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ...Il s'agit des 693/720 parts indivises dans l'immeuble dénommé « Vi...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 32·fr
    ...- Cession de 50 parts sociales de M. Sofiene Dogui à Kais Farhat. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 8·fr
    ...Les parts indivises soient 1/2 dans l'immeuble sis à la route kaye...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 2·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - L...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 34·fr
    ...2.500 Dinars divisé en 250 parts sociales de 10 Dinars chacune. O...