Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 9·fr
    ...- approbation des comptes des exercices 1993 à 2002, - démission d...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 4·fr
    ...1- Confirmation et approbation des états de compte des dépenses du...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 7·fr
    ...1/ Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 24·fr
    ...- Approbation de l'octroi de crédit de toute nature (Acquisition m...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 30·fr
    ...1) Approbation sur le retard des assemblées des exercices 1972-73....
  • Annonces Légales·2011 / N°091·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2010 - Qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 20·fr
    ...ovembre 1981; 2) Examen et approbation des statuts ainsi que la co...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 12·fr
    ...## Article 35 Les membres du Comité reçoivent, avec l'approbation...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 32·fr
    ...été décidé la cession et l'approbation de la cession de 50 parts s...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 6·fr
    ...ntérieur sous réserve de l'approbation de l'autorité de tutelle; -...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 10·fr
    ...- Elaboration et approbation du budget. - Exécution du budget. - C...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 21·fr
    qu'il a été décidé à l'unanimité de l'approbation des états financ...
  • Journal Officiel·1986 / N°077·page 12·fr
    ...u 23 juillet 1973, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 27·fr
    ...re 2016, il a été décidé l'approbation de l'augmentation du capita...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 5·fr
    ...communal à un tiers sans l'approbation préalable écrite de la comm...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 8·fr
    ...7 octobre 2020 relatif à l'approbation d'un accord d'association e...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 23·fr
    ...rale qui se réunira pour l'approbation des comptes de l'exercice q...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 34·fr
    ...- Approbation de la comptabilité de la société pendant la durée de...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 51·fr
    ...mmissaire aux comptes; 3°) Approbation du bilan et des comptes de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 25·fr
    ...n lequel il a été décidé l'approbation des articles des statuts mi...