Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 21·fr
    ...Pour extrait N° 1960 # CONSTITUTION # SOCIETE ANONYME « BISERT...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 3·fr
    ... la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'Ecole Na...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 37·fr
    ...n du capital en date du 29 mai 1965. — Adoption d'une nouvelle déc...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 50·fr
    ...6/ Objet du TF n° 32072 Monastir parcelles n° 167 et 196 consistan...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 8·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 20·fr
    ...décret n° 68-41 du 31 décembre 1968, portant loi des finances et n...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 3·fr
    ...NISIENNE - 14-18-21-25 février 1969 Président : Le Gouverneur - ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 5·fr
    ...oi sus-visée n° 68-8 du 8 mars 1968. Un membre de la Cour des Com...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 24·fr
    ... Faouzi sis au 15 avenue 2 mai 1966 - bureau n°09 - Médenine, tel ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 64·fr
    ...e n° 496 en date du 11 janvier 1965, une adjudication aura lieu le...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 11·fr
    ...t la période quinquennale 1950-1963, sont déclarées définitivement...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 28·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TU NISIENNE — 1er-5 Avril 1960 ...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 13·fr
    ...u la loi n° 69-2 du 20 janvier 1969, relative à l'organisation san...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 7-10 Juin 1960 3° ...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 36·fr
    ...003; à son bureau avenue 2 mai 1966 Médenine. Etant entendu qu'un...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ... la loi N° 64-63 du 20 février 1964 Le public est informé que par...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 66-13 du 3 juin 1966, portant statut général du per...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 4·fr
    ...usvisée n° 67-29 du 14 juillet 1967, demeure applicable aux juges ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 24·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles 293...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 10·fr
    ...Vu la loi N° 66-37 du 30 avril 1966, portant promulgation du Code ...