Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 42·fr
    ...e de 02 a 80 ca divisé en 280 parts constitué de la parcelle n°88 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 4·fr
    ...opropriétaires indivisaires à parts égales). Les oppositions doiv...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 33·fr
    ...la mise à prix total est fixée à 1920 172.000 (dont les deux parts...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 74·fr
    ...Deux mille dinars (2.000 Dinars) divisé en quatre cents parts de c...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 19·fr
    ...Parts indivises de 76,416/393èmes de l'ensemble de l'immeuble sit...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 26·fr
    ...ixé à 400 000 D divisé en 800 parts de 500 dinars chacune. Deux e...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 42·fr
    ...e la propriété saisie en deux parts égales du titre foncier n° 567...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet des 312/1371619èmes parts indivises (d...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr
    ...ficie de 396 m² divisé en 396 parts, sis à la rue Ibn Rochd, centr...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 14·fr
    ...ib Essid à libérer les trois quarts restants dans l'augmentation d...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 12·fr
    ...Mise à prix des parts : Quatre vingt quatre mille trois cent soixa...
  • Annonces Légales·2005 / N°006·page 2·fr
    ...Les 14 parts indivises du débiteur dans l'immeuble sis à la Cité T...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 24·fr
    La cession de toutes les parts de l'associée Madame Khamir Neila à...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 5·fr
    ...100.000 D divisé en 10.000 parts de 10D. Gérance : Monsieur Moham...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 14·fr
    ... ce par la création de 10 000 parts sociales de 10 Dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 23·fr
    ...2- L'approbation de la cession de toutes les parts sociales d'Ali ...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 8·fr
    ...ous à Sté Mighri Auto service parts son représentant juridique Mr ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 23·fr
    ... de création de 1.574.000 DT, parts sociales de dix (10) DT chacun...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 39254 appartenant à...