56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2015 / N°019·page 42·fr...e de 02 a 80 ca divisé en 280 parts constitué de la parcelle n°88 ...
- Annonces Légales·2022 / N°087·page 4·fr...opropriétaires indivisaires à parts égales). Les oppositions doiv...
- Annonces Légales·2008 / N°060·page 33·fr...la mise à prix total est fixée à 1920 172.000 (dont les deux parts...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 74·fr...Deux mille dinars (2.000 Dinars) divisé en quatre cents parts de c...
- Annonces Légales·2009 / N°003·page 19·fr...Parts indivises de 76,416/393èmes de l'ensemble de l'immeuble sit...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 26·fr...ixé à 400 000 D divisé en 800 parts de 500 dinars chacune. Deux e...
- Annonces Légales·2010 / N°039·page 42·fr...e la propriété saisie en deux parts égales du titre foncier n° 567...
- Annonces Légales·2010 / N°087·page 52·fr...Il s'agit d'une villa objet des 312/1371619èmes parts indivises (d...
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr...ficie de 396 m² divisé en 396 parts, sis à la rue Ibn Rochd, centr...
- Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
- Annonces Légales·2016 / N°010·page 14·fr...ib Essid à libérer les trois quarts restants dans l'augmentation d...
- Annonces Légales·2026 / N°036·page 12·fr...Mise à prix des parts : Quatre vingt quatre mille trois cent soixa...
- Annonces Légales·2005 / N°006·page 2·fr...Les 14 parts indivises du débiteur dans l'immeuble sis à la Cité T...
- Annonces Légales·2010 / N°106·page 24·frLa cession de toutes les parts de l'associée Madame Khamir Neila à...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 5·fr...100.000 D divisé en 10.000 parts de 10D. Gérance : Monsieur Moham...
- Annonces Légales·2012 / N°057·page 14·fr... ce par la création de 10 000 parts sociales de 10 Dinars chacune ...
- Annonces Légales·2016 / N°033·page 23·fr...2- L'approbation de la cession de toutes les parts sociales d'Ali ...
- Annonces Légales·2022 / N°025·page 8·fr...ous à Sté Mighri Auto service parts son représentant juridique Mr ...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 23·fr... de création de 1.574.000 DT, parts sociales de dix (10) DT chacun...
- Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 39254 appartenant à...