Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 62·fr
    ...ur le projet de fusion; 2) Approbation du traité définitif de la f...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 29·fr
    ...1/ Approbation des comptes de l'exercice 79/80 2/ Election comme ...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 29·fr
    ...commissaire aux comptes 3) approbation des comptes et bilan de l'a...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 5·fr
    ...u 30 octobre 1973, portant approbation du règlement des abonnement...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 21·fr
    ... n°9851, il a été décidé l'approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 23·fr
    ...L'Approbation de l'acte de cession des parts sociales du 8/11/2013...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 21·fr
    ...- L'approbation des états financiers 2015. - Renouvellement du man...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 22·fr
    - Lecture et approbation du rapport financier en unanimité; - Quit...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 34·fr
    ...ur une durée de 3 ans et l'approbation des états financiers de la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 29·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 35·fr
    - L'approbation du traité de fusion par absorption de la société C...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 9·fr
    ...ester en justice et sous réserve de l'Approbation du Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 25·fr
    ...1) L'approbation d'une cession de part de l'associé unique à monsi...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 25·fr
    ...L'approbation du rapport du liquidateur et le bilan de liquidation...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 53·fr
    ...Date de l'arrêté d'approbation des autorités compétentes 10 décemb...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs aux exercices 2012, 20...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 17·fr
    ...- approbation de la libération du capital de la société, - nominat...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 24·fr
    ...1) L'approbation de la cession de parts sociales intervenue entre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 32·fr
    ...t modifié en conséquence - Approbation de l'opération de leasing d...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 22·fr
    ... de ladite société après l'approbation du compte il sera procédé à...