Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 33·fr
    ...t Radwan Abd Elwarth cin n° 07119669 du 29/01/2003 demeurant immeu...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 36·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE 11-15-18 Octobre 1963...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 41·fr
    ... jugement rendu le 19 novembre 1969 au prix de trois mille cinq di...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 13·fr
    ... Vu la loi N° 69-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 6·fr
    ...293 à 324) (Décret n° 68-88 du 28 mars 1968) ## AVIS AU PUBLIC ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ...UE TUNISIENNE — 28-31 Décembre 1962 ART.2. — Sont assujettis à l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 62·fr
    ...ance de Mednine, sis rue 2 mai 1966 Mednine le trente juin deux mi...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 27·fr
    ...mmerce enregistré sous le n° 38196 en date du 9 juin 1975, il a ét...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-28 Avril 1964 50...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 3·fr
    ...Le Ministre de la Justice, Vu la loi N° 65-12 du 5 juin 1968, por...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 23·fr
    ... TUNISIENNE — 11-15-18 Octobre 1963 1.457 | N° d'ordre | Numéro ...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 22·fr
    ...n 1959 et la loi du 25 juillet 1963. Pour plus amples renseigneme...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 5·fr
    ...; Vu la loi n° 68-6 du 8 mars 1968 portant rectification du trait...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 11·fr
    ...la loi n° 62-75 du 31 décembre 1962, portant aménagement fiscaux e...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 14·fr
    ...9 de la loi n° 68-12 du 3 juin 1968 sus-visée, procède au classeme...
  • Journal Officiel·1999 / N°010·page 8·fr
    ...r la loi n° 65-5 du 12 février 1965, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 10·fr
    ...i sus-visée N° 68-12 du 3 juin 1968. Le Jury ainsi constitué proc...
  • Annonces Légales·2011 / N°147·page 45·fr
    ...2011X01963VEPA1 ## Avis de vente aux enchères publiques à la suit...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 28·fr
    ...2015K00196FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 8·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...