Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ...s, 30 ares divisée en 873.000 parts sur lesquelles reçoivent au sa...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 41·fr
    ...rficie couverte y compris les parts indivises dans les escaliers 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 19·fr
    ...Il est possible de imiter les souscriptions aux trois quarts du mo...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 15·fr
    ...urface est de 21798 m² (21798 parts) sis à la délégation de la cou...
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 9·fr
    ...36 m², ainsi que les 272/3920 parts indivises des parties communes...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 15·fr
    ...Il s'agit de quotes-parts immobilières indivises représentant 1000...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 52·fr
    ...Tous les droits indivis revenants au caution soit 3116,6666 parts ...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 34·fr
    ...at de Ben Arous ainsi que les parts indivises relevant du titre fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 31·fr
    ...ur les sanctions de 1er degré (Arts. n° 36 de la convention collec...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 38·fr
    ...au grande culture et d'autres parts constitué d'oliviers tel que p...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 18·fr
    ...- Le transfert de quatre vingt seize mille (96 000) parts sociales...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 24·fr
    ...les parts indivis revenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 14·fr
    ...'attribution de ses nouvelles parts sociales au profit de la socié...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 28·fr
    ...1338849Y/A/M/000 Suivant contrat de cession de parts sociales en ...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 13·fr
    ...opérations de liquidation des parts des biens immobiliers** **Du ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 13·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des parts indivises soient 209...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 22·fr
    ...49-09 et 49-10) | Articles de librairies et produits des arts grap...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 16·fr
    ...dinars par la création de 700 parts de 10 dinars chacune souscrite...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 6·fr
    ...1000 Dinars divisé en 100 parts sociales de 10 dinars chacune.** ...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 33·fr
    ... la CIN n°09274734 toutes ses parts indivises dans le fonds de com...