Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 28·fr
    ...2- approbation du rapport du conseil d'administration et du commis...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 17·fr
    ...Suite à l'approbation des modifications, les nouveaux statuts à jo...
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 11·fr
    ... 15 août 1979, relatif à l'approbation du code de l'urbanisme. Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 29·fr
    .../4/2014, il a été décidé l'approbation du pouvoir du gérant Mr Wal...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 31·fr
    ...t Plaisir Tunis, examen et approbation des Journal Officiel de la...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 5·fr
    ...- l'approbation des états financiers et du rapport de gestion pour...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 15·fr
    ...Cette liste est soumise à l'approbation du ministre de l'éducation...
  • Journal Officiel·2008 / N°101·page 21·fr
    ...t des arrêtés relatifs à l'approbation des cahiers des charges vis...
  • Annonces Légales·2004 / N°161·page 6·fr
    - Lecture et approbation du rapport du commissaire aux comptes de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 26·fr
    ...6800552, il a été décidé l'approbation de ventes des parts de Mons...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 28·fr
    ...* Approbation de cession de parts sociales. * Modification de l'ar...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 28·fr
    ...ôle pour la même période - Approbation des rapports moral et finan...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 34·fr
    ...Les pertes s'il en existe sont après approbation des comptes par l...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 12·fr
    ...- Approbation des comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2009 tels...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 35·fr
    ...— Etude et approbation du nouveau statut de la coopérative. Le Pr...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 40·fr
    ...élection, en présence et l'approbation des tout membres de l'assoc...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 20·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2011. - Affecta...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 26·fr
    ...- l'approbation des états financiers de l'exercice 2012, Page 367...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 3·fr
    ...— Elaboration et approbation du budget. — Exécution du budget. — C...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 26·fr
    ...0162932, il a été décidé l'approbation sur la nomination du bureau...