Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 18 - 22 Avril 1969 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 22·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Avril 1976 ## Pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 15·fr
    ..., Vu le décret n° 87-1113 du 22 août 1987, relatif au statut part...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 11·fr
    ...34, Vu le décret n° 71-285 du 2 août 1971, relatif aux commission...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 8·fr
    ...IQUE TUNISIENNE — 29 juillet — 2 Août 1960 ART. 6. — Les disposit...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 16·fr
    ...s ; Vu le décret N° 73-390 du 2 août 1973, fixant l'organisation ...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 11·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 3·fr
    ...A la date du 12 Août 1961, la dame Khamsa bent Hamouda ben Melouka...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 66·fr
    ...Composé de 3 membres au moins et de 12 au plus, pris parmi les act...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 41·fr
    ... ayant son siège social au 70-72 avenue Habib Bourguiba - Tunis R....
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 20·fr
    ...trée au Service des Mines, le 12 avril 1960, M. Meyer ben Khamous ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1966 601...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 35·fr
    ... propriétaire sera effectué le 2 avril 1975 par Monsieur Messaoudi...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 6·fr
    ...mis sus-visé; Vu l'arrêté du 12 août 1986, portant deuxième renou...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 21·fr
    ...Cette annonce a été publiée à echourouk le 2 août 2015. 2015T0300...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 43·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 avril 1975. La p...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 19·fr
    ...propriétaire, sera effectué le 2 avril 1958 par M. Budaieba, Géomè...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 3·fr
    ...Tunis, le 12 août 1996. Zine El Abidine Ben Ali ANNEXE Liste de...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 28·fr
    ...du 22 avril 1964, enregistré à Tunis A.C.I. le 29 avril 1964, Vol ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 19·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8-12 Avril 1966 617...