Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 2·fr
    ...1- Amendement des articles 2, 8 et 14 et approbation des statuts d...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 12·fr
    ...es sur l'exercice 2024; 3- Approbation du rapport du Conseil d'adm...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 33·fr
    ...atifs à l'exercice 2005, - approbation, s'il y a lieu du rapport d...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 41·fr
    1) L'approbation des cessions de parts sociales à des tiers et l'a...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 32·fr
    ...r l'exercice 2005-2006, 3- approbation des rapports moral et finan...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 26·fr
    ...4° Approbation de ces rapports, bilan et comptes, quitus au Consei...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 31·fr
    ...3) Approbation des comptes et bilan dudit exercice et quitus au co...
  • Journal Officiel·1992 / N°025·page 5·fr
    ...4 du 23 avril 1990 portant approbation de la convention, du cachie...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 11·fr
    ... enregistrement 4803470, l'approbation des documents juridiques re...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 31·fr
    ...oun Houmt Souk - Djerba, - Approbation de la cession de 400 parts ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 31·fr
    ...L'approbation des 5 actes de cession des parts sociales à savoir :...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 19·fr
    ...Approbation du texte des nouveaux statuts. 4. Nomination de Mr Las...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 37·fr
    ...rciales, il a été décidé l'approbation des articles des Statuts mi...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 3·fr
    ...0975, il a été mentionné l'approbation des souscriptions et la dés...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 36·fr
    ...— Approbation du bilan et des comptes de l'exercice 1977. 5. — Out...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 25·fr
    ...1) L'approbation de cessions de parts sociales. 2) L'acceptation d...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 25·fr
    ...Il a été décidé l'approbation de cession de 670 parts détenues par...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 20·fr
    ...Approbation des états financiers pour les exercices clos les 31 dé...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 25·fr
    ...La liste des personnes retenues est soumise à l'approbation du min...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 26·fr
    ...2014405153SANB2 Approbation des états financiers arrêtés au 31/12...