Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 15·fr
    ...mis au cours des recensements précédents, ou ayant cessé de rentre...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ...positions du paragraphe a qui précède, l'État contractant intéress...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...Weber Georges, Adjoint Technique Précipal assermenté, il a été pro...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...t exercées par les organismes précités; d) L'expression « Service...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 15·fr
    ...it Immeuble objet du jugement précité le mercredi neuf octobre 196...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ...t toute mesure susceptible de préciser et de faire évoluer la conc...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 17·fr
    ...Cette convention précisera notamment les conditions et les modalit...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...57, Boulevard Maréchal Galliéni TUNIS Par acte s.s.p. en date à ...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 2·fr
    ...attestation visée à l'article précédent. ART. 8. — Les comptables...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...Toutes les villas de construction récente à l'exception de l'huile...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 35·fr
    ...consiste en local précédemment exploité comme restaurant, et maint...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 13·fr
    ...alité de propriétaire, suivant réception N° 57.943, déposée le 3 m...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 44·fr
    ...ière instance de Tunis suivant réceptissé du 8 février 1977. Pour...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ...entifique, éducatif, culturel, récréatif et esthétique, Conscient...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 3·fr
    ...es qui constituent la Société précitée ou qui réalisent ou constat...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 15·fr
    ...nsignations le 17 février 1965 récépissé n° 1.042 N° 749. --- *...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 38·fr
    ...De sorte que le capital social fixé précédemment à quatre mille di...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 25·fr
    ...ai d'un mois à compter de leur réception. L'intéressé est avisé d...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 12·fr
    ...— Les avances prévues à l'article précédent seront amorties par un...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 13·fr
    ...trôle d'un agent des services précités qui dresse à cet effet un p...