Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
53 647 résultats pour ""AMEN""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ...6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ...emblée générale chargée de l'examen des comptes de chaque exercice...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 21·fr
    ...ance judiciaire soumises à l'examen du conseil d'administration qu...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr
    ...é l'année précédente ou celui ramené à l'année. Toutefois pour le...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...une « seguia » (rigole) amenant l'eau au Jardin Barket Allah appar...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 10·fr
    ...ésent décret siégeant pour l'examen des marchés à passer pour le c...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ...), il comprend 50 oliviers, 25 amendiers productives ou improducti...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...e la commission chargée de l'examen des demandes d'avantages fisca...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 52·fr
    ...2/2019 (en DT) appréciés par l'Amenêtée Générale Ordinaire du 29 J...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...Le délai peut être ramené à dix jours en cas d'urgence. Cet avis ...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 7·fr
    ...° 87-9 du 6 mars 1987, portant amendement du décret-loi sus-mentio...
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 7·fr
    ...— Examen et Approbation des Comptes et du bilan au 31 décembre 196...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...retrait d'apport s'est trouvé ramené à 4.000 Dinars divisé en 800 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 28·fr
    ...nombre de celles-ci se trouve ramené à 10.250, d'une valeur nomina...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...Toutefois, et par dérogation, ce terme pourrait être ramené à 1 an...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ...Ouessila Bent Cheikh Mohamed Ben Ahmed Ben Amena, ménagère, demeur...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...2°) Le capital ainsi diminué est ramené à 9.500 D. et a été ensuit...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 12·fr
    ...aux et tenus solidairement des amendes, réparations civiles et fra...
  • Journal Officiel·1977 / N°005·page 19·fr
    ...njambeur reprend les traverses amenées par le portique de pose sur...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 22·fr
    ...el Au cas où l'employeur sera amené à réduire le personnel pour r...