56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2009 / N°016·page 47·fr...N 02939132 du 07/03/1995, ces parts qu'il lui revient de la totali...
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- Annonces Légales·2012 / N°143·page 23·fr...- L'approbation de la cession de quatre parts sociales revenant à ...
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- Annonces Légales·2021 / N°050·page 21·fr...ière part de l'ensemble des 3 parts objet du titre foncier n°24187...
- Annonces Légales·2010 / N°120·page 5·fr...150.000 dinars divisé en 15.000 parts de 10 dinars chacune souscri...
- Journal Officiel·1982 / N°016·page 23·fr...Trois cents dinars pour l'ensemble des 14 parts sus-visées. Date ...
- Annonces Légales·2016 / N°029·page 32·fr...L'immeuble dénommé «Donia 76» objet du TF31670 Sfax avec les parts...
- Annonces Légales·2024 / N°120·page 5·fr...Amor Messaoud la totalité des parts leur revenant au F.C avec ses ...
- Journal Officiel·1969 / N°022·page 20·fr...hman Belgacem Yacoubi les 150 parts lui appartenant dans la Sociét...
- Annonces Légales·2008 / N°078·page 9·fr...ce par la création de 213 000 parts sociales de 100 dinars chacune...
- Journal Officiel·1981 / N°066·page 27·fr...50.000 Dinars divisé en 500 parts sociales de 100 dinars chacune e...
- Journal Officiel·1983 / N°037·page 22·fr...Vingt mille dinars (20.000 dinars), divisé en 2.000 parts sociales...
- Annonces Légales·2017 / N°087·page 4·fr...t à 2400 dinars divisé en 100 parts sociales de 10 euros équivalen...
- Annonces Légales·2020 / N°009·page 4·fr...idé d'approuver la cession de parts sociales entre Mr Ben Abdallah...
- Annonces Légales·2021 / N°072·page 14·fr...ce de 134 mètres carrés (2880 parts indivises) et qui se situe à "...
- Annonces Légales·2010 / N°053·page 25·fr...veuve Zaineb pour ses propres parts et comme elle est tutrice de s...
- Journal Officiel·1977 / N°046·page 18·fr...65.000 dinars divisés en 650 parts de 100 dinars chacune entièreme...