Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr
    ...- par la loi n° 73-49 du 2 août 1973 portant délimitation des eaux...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...ication aura lieu le mercredi 12 avril 1961 à huit heures trente d...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 2 juillet 1962 a...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr
    ...ce sanitaire; Vu le décret du 2 avril 1965, portant création d'un...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 11·fr
    ...sitions du décret sus-visé du 12 août 1943. ART. 28. - Le Secréta...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 9·fr
    ...Le relais 2 attire après certains temps de retardation. Le contact...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 11·fr
    ...22 a. L'immeuble se trouve situé à Sidi Boulbaba, Gabès, Gouverno...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 10·fr
    ...uisition N° 58.272 déposée le 22 avril 1968 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 11·fr
    ...La durée moyenne de séjour aux échelons 4, 5, 6, 7 et 8 est de 2 a...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 42·fr
    ...Le dit procès verbal a été enregistré à Tunis A.C le 2 avril 1974,...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 47·fr
    ...Le dit procès verbal a été enregistré à Tunis A.C le 2 avril 1974,...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ...chelons 4, 5, 6, 7 et 8 est de 2 ans, et de 3 ans pour les autres ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 12 avril 1972 la p...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 19·fr
    ...déplacement ; Vu l'arrêté du 22 avril 1970, fixant le taux des fr...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 11·fr
    ...e - Annonces Légales, Règlementaires et Judiciaires - 22 août 2015
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 2·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 1991 N° 23
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 35·fr
    ...42 a. 60 ca. L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, Cheikha...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 17·fr
    ...Vu le décret n° 61-261 du 22 août 1964, fixant le prix et les moda...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 18·fr
    ...isition N° 56.029, déposée le 12 août 1953, et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 18·fr
    ...nt d'une ancienneté minimum de 2 ans après obtention de leur diplô...