Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 8·fr
    ...u 18 octobre 2005, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 12·fr
    ...e des dettes cumulées et l'approbation des états financiers de la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 11·fr
    ...- approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre 2003, - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 17·fr
    ...5- L'approbation du rapport du conseil d'administration sur la ges...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 30·fr
    ...3 — Approbation des rapports, bilans et comptes des exercices 1972...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 47·fr
    ...- Approbation des comptes des exercices 1970 à 1973. - Quitus au c...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 31·fr
    ...- Approbation s'il a lieu du bilan et des comptes de l'exercice 19...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 11·fr
    ...3) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports et du bilan et des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 43·fr
    ...- Approbation des actes de cession des parts. Et dont deux exempl...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 29·fr
    ...l'approbation des travaux de liquidation de la Sté avec quitus au ...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 4·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 11·fr
    ...l public à l'épargne, * l'approbation et l'adoption de toutes les...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 9·fr
    ...5 - L'approbation de l'accord conclu avec la Caisse Nationale de S...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 24·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toute les parts soc...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 12·fr
    ...3 du 15 août 1979, portant approbation du code de l'Urbanisme. Le...
  • Journal Officiel·1985 / N°025·page 6·fr
    ...u 8 décembre 1973, portant approbation de la Convention, du Cahier...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 6·fr
    ...* L'approbation des apports en nature. * L'augmentation du capital...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 31·fr
    ...ordinaire du 13 août 2005 Approbation des comptes et résultats F...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 34·fr
    ...1/ L'approbation de la cession de toutes les parts sociales détenu...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 13·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2004 et 2005 - T...