Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 16·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 39·fr
    ...par la loi n°66-27 de 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 21·fr
    ...ie, sous le N° A-2024-09-02010019626 en date du 27 décembre 2024 e...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 43·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 10-13 Mars 1964 329...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 7·fr
    ... la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'école na...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960 sus-visé. Art. 36. — Le Premi...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...el, d'une superficie totale de 1960 mètres carrés / 8477 mètres ca...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 9·fr
    ...dant la période triennale 1958-1960 sont déclarées définitivement ...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 34·fr
    622 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 15-19 Mai 1964 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...Vu le loi N° 60-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 30·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Juillet 1964 #...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 12·fr
    ...elle est bordée du nord par la parcelle E 196, de l'est par un che...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE - 1er - 4 Juillet 196...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 16·fr
    - Les règles classique du budget - La loi organique du budget 1967...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 11·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 28·fr
    ...ion a été requise sous le N° 62196 par Monsieur Naceur Ben El Mong...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 17·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles 29...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 6·fr
    ... de la loi n° 69-35 du 26 juin 1969 et au paragraphe 2 de l'articl...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr
    ...arte d'identité nationale n°01519644 datée du 29/11/1996 et réside...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 15·fr
    ... Médenine sis à l'avenue 2 mai 1966 route de Tataouine Médenine le...