Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 29·fr
    ...3642005, il a été décidé l'approbation de la cession de 1056 parts...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 2·fr
    ...12°) La signature du titulaire et l'approbation de l'autorité cont...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 20·fr
    ...- Approbation des rapports d'activité de la gérance ainsi que des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 49·fr
    ...rnant le même exercice; — Approbation, s'il y a lieu des opératio...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 16·fr
    ...Commissaires aux Comptes - Approbation de ces rapports, bilan et c...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 29·fr
    ...rcices 2010, 2011 et 2012, Approbation des états financiers des ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 28·fr
    ...- Approbation de vente et d'achat des parts sociales selon acte de...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 2·fr
    ...2- Approbation des statuts de la société. 3- Nomination des premie...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 8·fr
    ...10 septembre 1996, portant approbation du statut du centre techniq...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 5·fr
    ...— Il pourra être procédé, avec l'approbation des autorités compéte...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 20·fr
    ...1 - approbation des états financiers des exercices 2001/2002, 2002...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 27·fr
    ...1 - Approbation de la cession des parts sociales consentie par M.R...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 38·fr
    ...— Approbation des dits comptés et conventions. — Outils aux Admini...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 34·fr
    ...- L'approbation des états financiers et l'affectation des résultat...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 2·fr
    ...seil d'administration pour approbation et prise en charge, a convo...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 30·fr
    ...L'approbation du transfert des parts sociales de la société TELIMA...
  • Journal Officiel·2008 / N°026·page 6·fr
    ... 24 mars 2008, relatif à l'approbation du contrat de concession de...
  • Annonces Légales·2005 / N°027·page 13·fr
    ...- Approbation des statuts mis à jour. Dépôt : Il a été déposé deu...
  • Annonces Légales·2005 / N°100·page 9·fr
    ...- Approbation du contrat de travail et salaire de la gérante. Jou...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 46·fr
    ...- l'approbation de la cession de l'intégralité des parts sociales ...