Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 3·fr
    ...par la loi n°66-27 du 30 Avril 1966 et sont ajoutés à ce code les ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 4·fr
    982 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 6-10 Août 1965 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 50·fr
    ... instance de Tunis, le 10 juin 1961. Objet social : La société a ...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 20·fr
    su-visée, n° 69-54 du 26 juillet 1969, sur les produits contenant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 83·fr
    ...u d'une contenance dénoncée de 196m2 mais qui est en réalité de 15...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 38·fr
    ... Vu la loi N° 68-15 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 28·fr
    ...Brevet français du 10 mars 1960 n° 80.06267 Cette invention est c...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 9·fr
    ...Le ministre des finances, Vu l'avis n° 64-44 du 3 novembre 1964, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 12·fr
    ...IQUE TUNISIENNE — 5-8 Décembre 1967 Taïeb Mustapha Turki, Ouvrier...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 88·fr
    ...nue De La Liberté Tunis | 71281196 | 21/12/04 | Technicien en Comp...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 19-22 Avril 1960 #...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr
    ... la loi n° 68-24 du 27 juillet 1968 portant institution d'une cart...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 4·fr
    ...plété, Vu l'arrêté du 27 mars 1969 portant nomenclature des secte...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 9·fr
    ...i sus-visée N° 60-12 du 3 juin 1966 procède au classement des cand...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 22·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Juin 1963 Mo...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-6 Mai 1966 6°) d...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 8·fr
    348 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25-28 Mars 1969...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 27·fr
    ...2°) Hédia, Tunisienne, née à la Marsa le 14 octobre 1965, élève, c...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 10·fr
    ...ions de la loi n° 20 du 31 mai 1967 portant statut général des mil...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 16-19 FEVRIER 1960 ...