Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 48·fr
    ...La totalité de 450 parts indivis objet du titre foncier n° 239 Biz...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 56·fr
    ...La surface intérieur étant 104.393 m² avec des parts indivises dan...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 52·fr
    ...med Ben Hamed la totalité des parts qu'ils ont hérité de leur gran...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 11·fr
    ...icie de 710 m² devisée en 710 parts et qui représente un terrain s...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 31·fr
    ...10.000 DT divisé en 100 parts sociales de 100 DT chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 11·fr
    ...nt du Monde des Lettres et des Arts 1 représentant du Parti Socia...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 33·fr
    ...- Cession de 25% des parts de Mme Samira Ben Messaoud Belhya à Mme...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 13·fr
    ...d'activité sont acquittés par parts égales aux échéances restant à...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 750 ème indivis de TF n°138280 Tuni...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 6·fr
    ...directeur de l'école des beaux-arts de Tunis à compter du 29 juill...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 17·fr
    ...uré avec des murs des quatre quarts et entouré sur le graphique po...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 15·fr
    ...symétrique, entouré de toutes parts de bordures de terre, contenan...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 8·fr
    ...t ceux pour l'apport de 5.000 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 5·fr
    ...150.000 DT divisé en 15000 parts sociales de 10 DT chacune. Siège...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 69·fr
    ...Divid et revenu assimilés sur parts dans les entreprises liées | ...
  • Annonces Légales·2023 / N°005·page 10·fr
    ...°3028 Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 29·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 28·fr
    ...**Capital social :** 10.000 dinars divisé en 1.000 parts sociales ...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 37·fr
    ...uchi, cèdent et vendent leurs parts du fonds de commerce «Boulange...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 6·fr
    ...254/509 parts du TF n°69034 Sousse, sis à Kalaa Kebira Sousse, nom...