Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 26·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2015. - L'affec...
  • Annonces Légales·2017 / N°079·page 45·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2015. - Affectation et ré...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 28·fr
    ...2) Rapport du Commissaire aux comptes 3) Approbation du bilan 4) Q...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 40·fr
    ...3- Approbation à l'unanimité des dits rapports. 4- Appel des membr...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 31·fr
    ...es pour la gestion 1976; — Approbation des dits rapports; — Quitus...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 33·fr
    ...20126900, l'A.G a décidé l'approbation des comptes et bilans des e...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 16·fr
    ...- Approbation des rapports du conseil d'administration et du commi...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 9·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 34·fr
    ...iers de l'exercice 2016, l'approbation de la radiation d'un point ...
  • Journal Officiel·1996 / N°083·page 14·fr
    ...u 26 octobre 1978, portant approbation de la convention, et ses an...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 16·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 25·fr
    ...s du 26 août 2004, portant approbation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 34·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 3·fr
    ...Approbation des états financiers 2021, 2022 et 2023. 3. Affectatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 4·fr
    ...de 3 années expirant après approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 31·fr
    ...- l'approbation des nouveaux statuts mis à jour le 26 juillet 2005...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 25·fr
    ...rêté au 26 janvier 2006, - Approbation s'il y a de ces rapports - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 42·fr
    ...- L'approbation de la cession de 500 parts sociales de Mr Aidinian...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 17·fr
    ...3 - Approbation de la structure de l'organe de contrôle de la conf...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 33·fr
    ...- L'approbation des comptes 2008, la répartition des bénéfices de ...