Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 41·fr
    ...1000534K Suivant un P.V de la décision collective ordinaire des a...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 27·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus à l'effet de réaliser ...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 15·fr
    ...s les techniques agricoles les plus fiables pour augmenter la prod...
  • Journal Officiel·2014 / N°023·page 23·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont le même nombre de points la pri...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points la prio...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 5·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 20·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre des points, la pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 7·fr
    ...es et privés et au profit des collectivités locales moyennant une ...
  • Journal Officiel·2022 / N°051·page 18·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 25·fr
    ...Rue du 2 mars 1934 à Tébourba, en vertu d'une décision collective ...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points la prio...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 4·fr
    ... société avec les pouvoirs les plus étendus. 2011G00752SRLB1 --- ...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 6·fr
    ...Mme Ines Ben Ameur avec les pouvoirs les plus étendus. 2018A00464...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 63·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 9·fr
    ...de récupération Gestion des surplus Gestion des emballages Gestion...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 17·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 7·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 54·fr
    ...Il pourra, par simple décision du gérant ou des associés ayant plu...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 23·fr
    ...B2467442007 1/ En vertu du procès-verbal de décisions collectives...