...— La personnalité civile est conférée à la collectivité des Chouad...

...du Contrôle de la Constitutionnalité des Projets de Loi Décision ...

...- hichem ben hassen bouchoucha Spécialité : aménagement urbain et...

...### Spécialité : Bâtiment : - différents types de matériaux de co...

...la totalité du gars sis à la forêt de Kalaï-Kébira, au lieu dit Ou...

...— Un examen d'aptitude professionnelle pour l'admission en qualité...

...ramme d'aménagement dans la localité de Benanne. Le Ministre de l...

...isances à la direction de la qualité de la vie, relevant de la dir...

...rative et financière et les modalités de fonctionnement de l'acadé...

...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité so...

...Les modalités, les procédures de conclusion, ainsi que l'adhésion ...

...Cette mise à prix est susceptible d'être baissée selon les modalit...

en sa qualité de partie saisie, agriculteur, demeurant au henchir ...

...Salem ben Khelifa ben Mabrouk El Haddad, en qualité de propriétair...

...merce et de services et les modalités d'inscription sur le registr...

...Mohamed Ahmed Bellihiria, en qualité de propriétaire, suivant réqu...

...- La mise à prix de la totalité de l'immeuble saisie est fixée à 2...

...le Ministre des Finances, au nom de l'Etat Tunisien, en qualité de...

...Est agréée en qualité d'Association Coopérative de Construction, l...

...le Président de la Municipalité de Monastir au nom de la Commune d...