Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 58·fr
    ...- Examen et approbation des comptes annuels de l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°133·page 11·fr
    ...1- L'approbation du retard de la tenue de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 26·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice clos le 31/12/2016. - Affe...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 1·fr
    ... du 15 juin 1993, portant approbation du contrat de prêt et d'exéc...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 15·fr
    ...4) Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 54·fr
    - Approbation des conventions relevant de l'application des articl...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 54·fr
    ...1- Approbation du rapport du Conseil d'Administration pour l'exerc...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 18·fr
    ...1) Lecture et approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'...
  • Journal Officiel·2005 / N°060·page 12·fr
    ...Le projet de loi portant approbation de la convention conclue à Tr...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 48·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des états financiers arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 16·fr
    ...Approbation du rapport annuel et des états financiers de l'exercic...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 18·fr
    - Approbation des états financiers de l'exercice 2021, - Affectati...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 20·fr
    ...Approbation des états financiers clos le 31 décembre 2022. 4. Appr...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 2·fr
    ...Bouaraara ain el battoum délegation Nadhour But : exploitation de...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 27·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2013. - L'approbation de...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 3·fr
    ... 11 février 2002, portant approbation du plan national des fréquen...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 53·fr
    ...lecture et approbation du P.V du conseil d'administration. 2. Lect...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 31·fr
    ...- L'approbation de la tenue tardive de l'assemblée annuelle, - Lec...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 8·fr
    ...- La chasse du lièvre et du perdrix en battue est interdite. Le n...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 50·fr
    ...1- Lecture et approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée Généra...