Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2015 / N°093·page 3·fr
    ...nt annulation du caractère obligatoire des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 18·fr
    ...Il n'y a d'exception à cette obligation de déclaration que pour le...
  • Journal Officiel·2022 / N°064·page 2·fr
    ...êche Maritime Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 35·fr
    ...ées successives avant la promulgation de la loi susvisée N° 59-131...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 13·fr
    ...le Président de la République et par délégation Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2018 / N°097·page 3·fr
    ... 19 novembre 2018, portant délégation de signature. 4239 ## Minis...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 15·fr
    ...| L'autorité maritime mentionnera le régime de la navigation appro...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 13·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 83·fr
    ...alala, Cheikhat de Malala, Délégation du Kef, Gouvernorat du Kef, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 8·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE ### Arrêté du Ministre de l'Informatio...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 7·fr
    ...t de Nabeul, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie d...
  • Journal Officiel·2017 / N°068·page 6·fr
    ... portant désignation d'une délégation spéciale à la commune d'En-N...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 10·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 23·fr
    ...aine public maritime de la délégation de Jebiniana, Vu le registr...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 40·fr
    ...gha, Cheikhat de Mzaougha, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 11·fr
    ...Article premier - Est remplacée la composition de la délégation sp...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 3·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HÉDI NOUIRA Décret N° 75-...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 43·fr
    ...gation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologati...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 12·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, à la Délégation de Testour. #...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 53·fr
    ...| Calage et vérification des aides à la navigation, identification...