22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°066·page 18·fr...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
- Annonces Légales·2024 / N°038·page 23·fr...agui de la totalité des parts indivises revenant à ces derniers du...
- Annonces Légales·2026 / N°032·page 13·fr...La totalité des parts indivises soient 358/8019 revenant à la part...
- Annonces Légales·2020 / N°081·page 22·fr...La Totalité des parts indivises 213/5102231 Terrain constructible ...
- Journal Officiel·1979 / N°015·page 23·fr...Le sixième indivis d'une propriété agricole immatriculée sous le n...
- Annonces Légales·2023 / N°138·page 16·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023402784SANB3 ...
- Journal Officiel·1974 / N°009·page 24·fr...elles | 0 D, 100 | | Barème Indivisible des Fonctionnaires de l'...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 6·fr...0-0013-96 | | 14 | | Fiche individuelle d'hospitalisation | 20-...
- Journal Officiel·2026 / N°028·page 38·fr...culé | 1h 34a07ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
- Annonces Légales·2016 / N°052·page 51·fr...Les parts indivises soient 2383.37/112197 dans le TF n°57813 Sfax ...
- Annonces Légales·2018 / N°041·page 45·fr...La moitié indivise de la propriété sise à la route de Saltnia km 1...
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 26·fr...3- Approbation des états financiers individuels et des états finan...
- Annonces Légales·2025 / N°138·page 7·fr...Les parts indivises 86,664583 parts, (86,664583 parts /149760 part...
- Journal Officiel·1972 / N°018·page 19·fr...1°) Les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
- Annonces Légales·2018 / N°081·page 58·fr...ajoute 511/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
- Annonces Légales·2025 / N°046·page 17·fr...Examen et approbation des états financiers individuels et consolid...
- Journal Officiel·1969 / N°038·page 8·fr...1°) les arrêtés individuels ou contrats concernant les fonctionnai...
- Annonces Légales·2011 / N°151·page 57·fr...L'immeuble objet de la saisie des parts indivises proposées à la v...
- Annonces Légales·2017 / N°155·page 36·fr...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...
- Annonces Légales·2026 / N°043·page 14·fr...**IMMEUBLE SAISI :** Les parts indivises revenant à Monsieur Mahm...