Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 22·fr
    ...- Mise à jour des statuts Suivant procès verbal de l'assemblée ex...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 22·fr
    ...Jeunesse **Objet de la prestation** : Réservation pour une activi...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 5·fr
    ...En cas de refus d'attestation, cette pénalité sera égale à la moit...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 19·fr
    ...Arrêté du ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 9·fr
    ...2017W00281SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant les statuts e...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 10·fr
    ...2010N01150SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Journal Officiel·1995 / N°012·page 3·fr
    ...- L'association sportive fixe sont statut par référence à un statu...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 30·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S valable à la date d'ouverture des ...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 24·fr
    ...Ministère de l'Education et de la Formation Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 66·fr
    ...Office National des Postes Domaine de la prestation : Services de...
  • Annonces Légales·2014 / N°038·page 27·fr
    ...- La nomination de Mr Chakib Ben Elhadj pt statutaire avec tous le...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 7·fr
    ...Mr Oussama Chelly est nommé gérant statutaire de la société pour u...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 32·fr
    ...- Deux originaux des statuts de la société modifiés conformément a...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 6·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 76·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 7·fr
    ...Attestation du dépôt du projet n° SDCE061781 du 4 mai 2006 délivré...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 19·fr
    ...L'article 2 des statuts sera modifié en conséquence. 2019R00077SR...
  • Annonces Légales·2021 / N°071·page 10·fr
    ...- Les statuts de la société. - Les états financiers de l'exercice ...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 45·fr
    ...Illimitée à compter de la signature des statuts. Capital : 50.000...