Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 701 résultats pour ""TS PRO""
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 3·fr
    ...Toutefois les montants provenant des opérations de commercialisati...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ...'État requérant, tous les objets provenant de l'infraction ou pouv...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 4·fr
    ...Les agents proposés pour une inscription sont classés par ordre de...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 10·fr
    ...cette qualification est délivrée aux candidats proposés par l'expl...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...rtie de la contribution des dits propriétaires sur les terres obje...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ...r ou par le décès des ascendants propres du conjoint ou des enfant...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 20·fr
    ...ssement des listes des candidats proposés pour une bourse en Tunis...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...5) Approuver les contrats programmes et suivre leur exécution. 6) ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 29·fr
    ...Deux exemplaires de chacun dudits procès verbaux ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 13·fr
    ...- d'élaboration des plans - de coordination des différents program...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 12·fr
    ...Établissements Promecam (Les Procède Mécaniques Modernes) S.A. 63,...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...tatut et rémunération des agents propres de l'Agence. Art. 10. — ...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 9·fr
    ...ublique Tunisienne, les rapports professionnels entre les employeu...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 10·fr
    ... de 50 % du produit des intérêts provenant des prêts consentis par...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr
    ...Le nombre total des sujets proposés pour l'ensemble des candidats ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 64·fr
    ...ous les trimestres, des intérêts produits aux fins de permettre à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 38·fr
    ...— La commercialisation des produits provenant des exploitations ci...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 16·fr
    ...## Article 11 ### Intérêts 1) Les intérêts provenant d'un Etat c...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 8·fr
    ... revenus de la vente de produits promotionnels tels que guides, br...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 13·fr
    ...— Crédit à moyen terme finançant les équipements professionnels. ...