... indépendance ainsi que les sauvegardes connexes s'il y a lieu. J...

...n parc; Vu la nécessité de sauvegarder ce patrimoine civilisation...

...uments administratifs et la sauvegarde des archives, - d'orienter ...

...stre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre ...

...mesures nécessaires pour la sauvegarde et l'administration des bie...

...bu Nawas Hôtels», destiné à sauvegarder les droits du Consortium T...

...- En vue de promouvoir et de sauvegarder les intérêts de l'Afrique...

...nationale ou aux besoins de sauvegarde de l'environnement. Si la ...

... la lecture automatique, la sauvegarder et la présenter en cas de ...

...cherche scientifique; c) de sauvegarder et de promouvoir la cultur...

...r 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gou...

...t contribuer davantage à la sauvegarde des fonds de la collectivit...

...e 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gou...

...stre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre ...

...gements techniques visant à sauvegarder la solvabilité des compagn...

...at et jusqu'à son terme, de sauvegarder les constructions, ouvrage...

...aux et du sol et assurer la sauvegarde de ces ressources, la mise ...

...roits des personnes et pour sauvegarder le patrimoine national. A...

... du projet national pour la sauvegarde des archives - d'élaborer l...

...u locataire spécialement de sauvegarder les matériels, de prendre ...