Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 1·fr
    ...85-767 du 23 mai 1985 portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 11·fr
    ...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 10·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 1·fr
    ...60 (30 rabia I 1380), portant expropriation de parcelles de terre,...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 35·fr
    ...oduits au 31/12/2011 BILAN (EXPRIME EN DIMARS) # ACTIFS ## ACT...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 10·fr
    ...bleau parcellaire d'immeubles expropriés par décret n° 66-97 du 5 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 1·fr
    ...73-203 du 5 mai 1973, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 25·fr
    L'état de Résultat de l'entreprise Takaful et/ou Rétakaful (exprim...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 16·fr
    ...1 — L'expression « en matière civile » englobe également le droit ...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 46·fr
    ... | --- | | ETAT DE RESULTAT (exprimé en dinare) Exercice clos le ...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 39·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 8·fr
    ...expropriés en vertu du décret 76-72 du 9 mars 1972, portant exprop...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 41·fr
    ... ANCSEP Exercice 2009 BILAN (Exprimé en dinars) ACTIFS | ACTIF...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 1·fr
    ...-157 du 11 juin 1968, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 5·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 30·fr
    ...Les notes sont exprimées par un nombre variant de 0 à 20. Dans le...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 23·fr
    ...ILAN ARRETE AU 31/12/2009 ## (Exprimé en dinars) | ACTIFS | 2009...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 14·fr
    ...Article premier - L'expression « Chef du Gouvernement » prévue au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°039·page 15·fr
    ...Pour les produits dont la quantité est exprimée en unité de volume...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 1·fr
    ...(25 journada I 1384), portant expropriation pour cause d'utilité p...