Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 26·fr
    ...uin 1977 sous le N° 18.128 et 22 août 1977 sous le N° 23.389. VI....
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...omulgué par la loi n° 88-18 du 2 avril 1988. Art. 4 bis. — Les bé...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 52·fr
    ... à la Rue d'Iraq n°06 Tunis 1002 Avocat poursuivant. 2- Débiteur ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 1996 N° 27
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 20·fr
    ...747, série 3er, case 205, recette complémentaire du 2 août 1965, v...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 26·fr
    ...is celle bornée est de 0 ha., 92 a., 38 ca. L'immeuble se trouve ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 60·fr
    ... A0707802010 NAHALI Mohsen | 252 Av H Bouguiba Apt N°2-Le Kram | P...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr
    ...articipation au public pendant 2 ans à compter de la date d'introd...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...nne effective au moins égale à 2 ans et ayant obtenu à la dernière...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 14·fr
    ...en vue de la titularisation de 2 agents temporaires de la catégori...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 9·fr
    ...'elle puisse être inférieure à 2 ans. **ART. 4.** — Les inscripti...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 8·fr
    ...22 a. 10 ca. L'immeuble se trouve situé au km 8 de la route N° 10...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 35·fr
    ...posé de 3 membres au moins et 12 au plus qui seront nommés par l'A...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 12·fr
    ...tions de l'arrêté sus-visé du 22 avril 1970, est fixé au tiers du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 45·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1974. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ...— Son abrogées les dispositions de la loi n° 70-19 du 22 avril 197...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...nis le 1er juillet 1966 et le 12 août 1968. Apport : Le même Cons...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 10·fr
    ...ne une piste menant de la G.P. 2 au lieu dit Daouitah. La limite l...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 15·fr
    ...erbal en date du 25 février 1982 approuvé par le conseil de tutell...
  • Annonces Légales·2016 / N°087·page 63·fr
    ... situé à la route de Sousse Km 2 au Kalâa Essogra gouvernorat de S...