Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 2·fr
    ...La totalité des parts appartenant aux parties saisies constituant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 3·fr
    ...La totalité des parts revenant à Anouar Hajeri dans la propriété s...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 19·fr
    ...Joseph DANA les 90 parts qu'elle possède dans la Société. 2 exemp...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 49·fr
    ...ai 2007 Page 2473 # Vente de parts de fonds de commerce Par acte...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 43·fr
    ...Trois mille dinars (5.000 D.) divisé en trois cents parts sociales...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 25·fr
    ...35.000 dinars divisés en 3.500 parts de 10 dinars chacune. Gérance...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 57·fr
    ...0 Dinars par création de 1000 parts nouvelles de 20 Dinars réparti...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr
    ...en gabardine, de forme trois-quarts et de teinte vert forestier. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°016·page 43·fr
    ...ijeni Samet ont concédé leurs parts du fond de commerce du boulang...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 8·fr
    ... doit être divisible en trois parts égales sans fraction, elles-mê...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 15·fr
    ...Suivit des parts diverses on compte aussi des frigos, des bassins ...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 32·fr
    ...La part du débiteur saisi équivalente à 14 parts indivises sur les...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 56·fr
    ...consiste en 500 parts à l'indivision appartenant au TF n° 55057 Tu...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 69·fr
    ...Les parts indivises représentant 240 mètre carré dans un immeuble ...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié des parts indivises du Titre Foncier n° 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 70·fr
    ...21 mai 1976 a cédé (16) seize parts de cent dinars chacune à Messi...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 39·fr
    ...nt Salah Boukadida par les 58 parts qui restent. Mise à prix : Ne...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 16·fr
    ... celui-ci atteigne les trois-quarts au moins de l'augmentation déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 31·fr
    ...- Cession de parts sociales et acceptation de nouveaux associés. -...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 37·fr
    ...Tel que lesdites 24,191 parts indivises s'étendent et se comporten...